L'ATELIER-D'ISABEL

                                                                                                                                                                                                    l'esprit récup                   
 
 
 
 
                  
 
catégorie auto-entrepreneur
nom De Sousa
prénom Isabel
adresse 11place de la Libération
ville 25790 Les Gras
pays FRANCE
n° immatriculation 532 673 274 RM 25
n° de dépot inpi 389783
mail latelier_disabel@yahoo.fr
Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre le site "latelier-disabel"
représentée par Isabel De Sousa ,auto-entrepreneur et l’acheteur.

La passation de commande sur le site Internet latelier-disabel.com oblige le client à accepter dans son intégralité et sans réserve les conditions générales de vente ci-dessous.

" latelier-disabel" se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande ou de l’achat.

LES PRODUITS

Le site "latelier-disabel" propose à la vente des articles textiles ou autre matière, réalisés de façon artisanale en petite série ou en pièce unique. Les photos des produits proposés à la vente sur le site sont non contractuelles, la matière première et les couleurs pouvant varier.

COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute demande  non proposée sur le site"latelier-disabel.com"sera étudiée avec le client, un devis sera établi, un bon de commande ou un mail sera rédigé si le devis
est accepté .
Toute personnalisation n’est ni échangeable, ni remboursable.

LES PRIX

L’ensemble des prix de nos produits sont entendus en EUROS. Les prix sont fixes et sont affichés sur l’ensemble des fiches produits.
Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison qui viennent en supplément. La participation aux frais d'emballage et du port vous seront communiqués lors du devis et calculés au plus juste suivant les tarifs postaux.

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Par chèque ou virement bancaire. Toute commande est payable au comptant et en totalité.

LIVRAISON

Nous livrons nos commandes sur le territoire Français par le biais de LAPOSTE.
Les délais sont donnés par LAPOSTE et ne donneront pas lieu à remboursement
en cas de dépassement.
En cas de non réception de votre commande (perte, contestation, etc.), LAPOSTE demande un délai de 21 jours pour retrouver votre colis, et le cas échéant obtenir un remboursement. Votre commande sera alors réexpédiée ou remboursée suivant votre désir. Nous ne pourrons en aucun cas renvoyer une nouvelle fois votre commande sans avoir eu la réponse ferme et définitive des services postaux, confirmant la perte de notre premier envoi.

"latelier-disabel" n'est pas responsable des dommages, d’une perte éventuelle ou des retards causés lors de l'acheminement par LAPOSTE

Le client est tenu de vérifier l’état de son colis à son arrivée, en cas de détérioration visible de l’emballage, il doit le refuser. 

DROIT DE RENONCIATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception des articles pour exercer son droit de rétractation auprès de "latelier-disabel.com" sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix  des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets  permettant leur commercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat, à l’adresse suivante :
latelier-disabel
11 place de la libération
25790 Les Gras
FRANCE
Avant de faire usage de son droit de rétractation, le client est tenu d'en informer "latelier-disabel.com" Le renvoi du colis sera effectué de préférence par Colissimo suivi (France) ou par un autre moyen de transport permettant le suivi du colis. "latelier-disabel.com" décline toute responsabilité en cas de non-réception du colis en retour.

Dans le cas d’un remboursement, "latelier-disabel" procèdera à l’envoi d’un virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Cette disposition n'est pas applicable pour une commande réalisée spécialement pour le client .

Un article revenu détérioré ne sera ni échangé, ni remboursé.

TRIBUNAL COMPÉTENT

En cas de litige ou de réclamation le client s’adressera en priorité à "latelier-disabel" afin d’obtenir une solution amiable, à défaut le litige sera porté devant un Tribunal  compétent .
 
La reproduction totale ou partielle du site est soumise à l’autorisation préalable de ce dernier. De manière générale, un simple lien hypertexte pointant sur l’url https://www.latelier-disabel.com est autorisé sans demande.
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, modifié en 2004,les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
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